Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REGAL
THE STANLEY WORKS société organisée sous les lois de l'Etat du Connecticut

Numéro de dépôt :
1568859
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2010

Présentation de la marque REGAL

Déposée le 8 janvier 1990 par la société THE STANLEY WORKS société organisée sous les lois de l'Etat du Connecticut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REGAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société THE STANLEY WORKS société organisée sous les lois de l'Etat du Connecticut domicilié(e) 1000 Stanley Drive, NEW BRITAIN, Connecticut CT 06053, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2156631) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2156631) - France.

La marque REGAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGAL est expirée depuis le 8 janvier 2010.

THE STANLEY WORKS société organisée sous les lois de l'Etat du Connecticut a également déposé les autres marques suivantes : MAC , MS MOSLEY-STONE


THE STANLEY WORKS société organisée sous les lois de l'Etat du Connecticut - 1000 Stanley Drive, NEW BRITAIN, Connecticut CT 06053, ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2156631) - États-Unis


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2156631) - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2156631 - Publication au BOPI 1999-11-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

Inscription le 9 août 2010 - Changement de dénomination n°529017 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09

Machines à brocher, machines à agrafer et pièces;agrafes et broches pour agrafage, brochage et reliure; taille-crayons, perforeuses ou poinÇonneuses à papier et machines à numéroter ou à folioter

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.